Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) COFIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNOW BALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIS domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 Perpignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude POIRRIER COFIS - France.
La marque SNOW BALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIS - SA - 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 Perpignan - France
Monsieur Jean-Claude POIRRIER COFIS - France
Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°387012 - Publication au BOPI 2004-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Gelées, pâtes à tartiner.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher (à l'exception des gommes à macher à usage médical), glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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